Règlement Intérieur

Art.1) LOCAUX ET IMMEUBLE

Les parties communes de l’ARTIC (accueil, couloirs, toilettes) doivent être considérées comme des endroits de passage où le calme doit être respecté afin de ne pas gêner les autres réservations. Elles ne peuvent pas être utilisées comme pièces annexes des salles réservées (pour vestiaire, répétition, repas, etc.). Des zones de vestiaire et de pause pour les participants sont prévues à cet effet dans les locaux de l’ARTIC.
Les parties communes de l’immeuble (cour, hall d’entrée, couloir, etc…) doivent être considérées comme des endroits de passage où le calme doit être respecté afin de ne pas gêner la tranquillité du voisinage : Il n’est pas permis de s’installer dans la cour pour discuter, manger, répéter, etc… Aucune nuisance sonore ne pourrait être tolérée.
L’affichage et le dépôt de tracts sont possibles uniquement sur les supports prévus à cet effet dans les locaux de l’ARTIC, mais strictement interdits dans les parties communes de l’immeuble.
Les locaux et immeuble de l’ARTIC sont des espaces non-fumeurs, les animaux ne sont pas admis.

Art. 2) MUSIQUE, ACTIVITE BRUYANTE ET NUISANCES SONORES

La diffusion de musique enregistrée dans les salles de l’ARTIC est autorisée à condition de respecter un volume modéré tel qu’exposé par l’ARTIC lors d’une visite préalable convenue avec l’ADHERENT pour l’acceptation de la réservation (niveau sonore musical ne couvrant pas la voix parlée).
Les locaux de l’ARTIC ne sont pas insonorisés ni indestructibles. Les activités bruyantes et/ou violentes ne peuvent pas être accueillies au sein des locaux de l’ARTIC. Ainsi, ne sont pas autorisées les pratiques basées sur des chants, cris, instruments de musique, frappe au sol ou au mur, etc… L’ARTIC se réserve le droit de d’interrompre immédiatement l’utilisation de la salle si de telles activités étaient constatées eu égard au non-respect de ce Règlement Intérieur. La réservation annulée le jour même ne sera pas remboursée et les autres réservations ultérieures devant contenir de telles pratiques seront aussitôt annulées selon les modalités de l’Art. 6. Annulation des Conditions Générales de Réservation.

Par ailleurs, l’ARTIC ne peut pas être tenu pour responsable des bruits ou odeurs extérieurs à ses locaux (travaux, voisinage, etc…). Il pourra proposer une autre salle aux participants dans la mesure des disponibilités de planning et ce, sans remise, ni autre facturation. Si la nuisance est jugée véritablement insupportable par l’adhérent et l’ARTIC au point de devoir interrompre de manière intempestive l’utilisation de la salle, l’ARTIC remboursera les heures annulées au prorata temporis restant sur la journée.

Art.3) RESPECT DES LOCAUX ET DES MATÉRIELS

Les participants sont tenus de respecter les locaux qu’ils occupent et de quitter la salle dans l’état de propreté où ils l’ont trouvée en arrivant. Il n’est pas permis de faire des repas dans les salles de l’ARTIC, mais un « petit grignotage » est toléré. Des poubelles sont mis à disposition à l’extérieur de chaque salle et un kit de nettoyage est disponible (sur demande à l’accueil) pour nettoyer tables, traces au sol, ou autres tâches accidentelles.
Les participants sont tenus de respecter les matériels qui ont été mis à leur disposition et de les installer à leur convenance par leurs propres soins.
Ces matériels devront être rangés à la fin de chaque séance à l’endroit où ils ont été pris, sauf accord explicite de l’ARTIC (vendredi, samedi notamment) : chaises et tapis empilés et rangés, tables pliées et rangées …
En cas de constatation d’une dégradation, même minime, des locaux ou des matériels, l’ADHERENT devra en informer l’ARTIC au plus tôt pour réparation. Lorsque la dégradation constatée lui est imputable, l’ADHERENT sera tenu de prendre en charge la totalité de la réparation et/ou le remplacement du matériel endommagé, à défaut il versera à l’ARTIC une indemnité compensatrice en dédommagement du préjudice subi (une négociation à l’amiable pourra être envisagée).

Art. 4) RESPECT DES HORAIRES ET DU RÈGLEMENT

La salle est accessible à partir de l’heure prévue sur le Bon de Commande et doit être libérée à l’heure prévue sur ce même Bon de Commande. En effet, d’autres réservations peuvent avoir lieu avant ou après chaque réservation.
En cas de non-respect de ce Règlement Intérieur, et notamment de constats de comportements ou dégradations préjudiciables à la sécurité ou au bon fonctionnement du lieu et/ou au respect des personnes, l’ARTIC se réserve le droit de cesser sur le champ l’utilisation de la salle et ce sans aucune forme de remboursement et d’annuler toutes les réservations ultérieures de l’adhérent contrevenant selon les modalités de l’article ANNULATION des Conditions Générales de Réservation.

Art.5) AFFAIRE ET MATÉRIEL DES ADHÉRENTS

L’ARTIC décline toute responsabilité en cas de vol ou détérioration des affaires personnelles des participants laissées dans l’enceinte de ses locaux (salles, vestiaires, etc …) En cas de réservation sur plusieurs jours consécutifs les participants pourront entreposer au sein de l’ARTIC leur propre matériel sous réserve d’un accord préalable et selon la place disponible. À cet égard, l’ARTIC décline cependant toute responsabilité concernant ce matériel.

En ce moment nous acceuillons :

– Le collectif du Libre Acteur pour un stage Casting et cinéma du 5 au 21 Juin 2017.

– Visuel Langue des signes pour des cours de langage des signes du 12 ou 15 juin.

 

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